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BC Consentement Vérifié (BC CV)

Les peuples autochtones ont le droit de donner leur permission à l’utilisation d’informations, de collections biologiques, de données et d’informations sur les séquences numériques (ISN) provenant des terres, des cours d’eau et des territoires auxquels ils sont associés. Cette étiquette confirme que des conditions de consentement sont en place pour l’utilisation de l’information, des collections, des données et des informations sur les séquences numériques.

Cette étiquette est utilisée afin de confirmer que [nom de la communauté ou de la partie autorisée] a des conditions de consentement en place pour l’utilisation de ces informations, collections, données et informations sur les séquences numériques. [Ces conditions peuvent être consultées au…]