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ST Commercial (ST C)

Cette étiquette devrait être utilisée lorsque vous acceptez d’accorder aux utilisateurs externes la permission d’utiliser ce matériel de quelque façon que ce soit, incluant d’en tirer des bénéfices économiques dans le futur. L’usage à des fins commerciales signifie que vous n’aurez aucun contrôle sur la façon dont ce matériel sera diffusé. Nous vous encourageons à y joindre des coordonnées qui vous aideront à négocier directement avec les organismes externes qui voudraient utiliser ce matériel sous cette étiquette. Cela vous permettra de prévenir toute utilisation méprisante ou toute insulte culturelle. Chaque étiquette devrait être personnalisée par la communauté. Cliquez plus bas pour obtenir un modèle de texte pour cette étiquette.

Ce matériel est accessible pour usage commercial. Bien que la communauté source ne détienne pas les droits de ce matériel, il pourrait tout de même être protégé par des droits d’auteur et tout usage commercial devra être autorisé par le détenteur des droits. Quelle que soit la propriété intellectuelle, on vous demande de porter une attention particulière aux protocoles de la communauté et de ne pas utiliser ce matériel d’une façon qui pourrait mener à un usage méprisant ou qui pourrait causer du tort à la communauté ou à sa culture. Lorsque nécessaire, des coordonnées sont incluses. Elles vous aideront à établir un dialogue avec les gardiens d’origine et à confirmer que l’usage que vous en ferez ne sera pas de nature méprisante ou insultante pour la communauté et sa culture.